Tous les produits d’assurances proposés

LES ASSURANCES 2022 EXCLUSIVES ADHERENTS

  • RC PROFESSIONNELLE (garantie obligatoire)

Éducateurs et moniteurs indépendants, TNS et Sociétés et Établissements employant des moniteurs.

La garantie est accordée MONDE ENTIER.

Conformément aux lois Françaises, le moniteur ou l’établissement doit avoir sa résidence fiscale et/ou son établissement basée en France et Dom-Tom.

Il s’agit du contrat RCP le plus complet et le plus compétitif du marché.

Couvre :
1. Organisation, encadrement, animation et enseignement des activités physiques et sportives déclarées au contrat.
2. Exploitation d’un établissement d’activités physiques et sportives déclarées au contrat
3. Vente ou revente d’activités à caractère sportif par les moniteurs adhérents à d’autres moniteurs. Condition d’obtention de la garantie : si ces dites activités sont exercées par des Moniteurs ou éducateurs sportifs adhérents an3s assurés au présent contrat.
4. Organisation, vente ou revente d’activités à caractère sportif par un bureau regroupant des moniteurs indépendants (Rc Bureau)
5. Organisation de manifestations festives (dans la limite de 4 par an et par adhérent) en relation avec l’activité assurée.
6. Participation à des démonstrations et expositions en relation avec l’activité assurée.
7. Travaux en hauteur (en activité accessoire et secondaire inférieures à 3 mois/an ou inférieure à 30ke/an)
8. Location de matériel (y compris embarcation) jusqu’à CA location 50k€.

La Protection Juridique est incluse dans l’adhésion AN3S
VOIR BULLETIN et TARIFS SELON CATÉGORIES 1, 2, 3 ou 4

  • Les Options proposées :
    • RC Bureau
      Nous contacter
    • RC Travaux en Hauteur pour les activités supérieures à 3 mois et inférieures à 6 mois/an et/ou CA entre 30 et 50k = 139€/AN/MONITEUR (à indiquer lors de la souscription de la RCP)
      Un moniteur non assuré en RCP n’a pas accès à cette garantie
      Contrat spécifique (Hors gestion AN3S)
    • RC ORGA ET PRESTATIONS Dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs (RC Sous-Traitance, Vente revente quelque-soit l’assurance des autres moniteurs) Organisation de manifestations et évènements sans limitation de nombres d’évènements (y compris sur la voie publique), Dommages aux biens mobiliers et aux biens confiés ; Location de matériel illimité, Faute inexcusable, Pollution, Atteinte à l’environnement, Intoxications alimentaires, Défense Recours.
      Voir Fiche de renseignement à complétée et tableau des primes.
    • INDIVIDUELLE ACCIDENT ET ASSISTANCE MONITEUR
      Éducateur et moniteurs indépendants, TNS et établissements
      La garantie est accordée MONDE ENTIER
      Conformément aux lois Françaises, le moniteur ou l’établissement doit avoir sa résidence fiscale ou son établissement basée en France et dom tom
      Il s’agit du contrat IA Moniteur le plus compétitif du marché.
      Garantie Décès accidentel / invalidité / IJ jusqu’à 60€ par jour en cas d’accident / Assistance Psychologique / Assistance et frais de secours et de recherche à 30K€
      Les garanties sont acquises dans le cadre de la vie professionnelle des assurés durant toutes les activités d’enseignement et d’encadrement des activités sportives déclarées
      Il est précisé que les garanties du contrat sont également acquises aux Assurés en cas d’accident survenant :
       au cours des réunions et manifestations en relation avec les activités sportives déclarées,
       sur le trajet emprunté pour se rendre sur les lieux de travail ou de pratiques sportives et en revenir,
       lors de la pratique des activités sportives déclarées à titre de loisirs.
      Voir tarifs selon catégories 1,2,3,4 ou 5
      + CONTRAT PROPOSE en contrat séparé :
    • IA MONITEUR TRAVAUX EN HAUTEUR (avec IJ)
      Exclusivité AN3S ACS sur le marché et réservée aux moniteurs de canyoning et d’escalade dument diplômés :
      + 120 € TTC/AN/MONITEUR
      Contrat indépendant du contrat de base IA MONITEUR, tous moniteurs même non assurés chez nous peut y souscrire (les modalités d’adhésion syndicales restent cependant les mêmes)
  • POUR RAPPEL A TITRE GÉNÉRAL sur les couvertures RCP et IA MONITEUR

Un moniteur évoluant dans plusieurs disciplines (plusieurs domaines d’évolution) devra souscrire la RCP et l’IA MONITEUR de chaque catégorie correspondante.

EX : Un moniteur de canyoning couvert en Cat 3 enseignant également des sports de combat devra souscrire également une RCP cat 2 correspondante à cette activité.

Les six domaines d’évolution

Montagne : course d’orientation, marche nordique, toutes activités d’encadrement arbres, ski ,snowboard, sports de glisse sur piste, luge, VTT, spéléologie, canyoning, escalade, traîneau à chiens, musher, raquette à neige, randonnée pédestre, ski nordique, biathlon , via ferrata, via corda, alpinisme, sports de glace (hockey, patinage, luge, skeleton), l’ascension de cascade de glace.
Aériens : flyboard Tous sports (ou activités) aériens (aériennes) saut à l’élastique
Urbain (culturel ou sportif) : arts martiaux, escrime, lutte, trampoline, hockey sur gazon, sports de combat (boxe, boxe thaï) triathlon, slackline (hauteur 1.5 mètre) sports à roulette, cyclisme sur route cyclotourisme , activités à bord d’engins à moteur terrestres, fluviaux ou maritimes, , glisse autotractée, Arts du cirque selon définition précitée.
Mer/Navigation : natation, aviron, sports nautiques, kite surf, surf, planche à voile, ski nautique, wave ski, char à voile, stand up paddle, Pêche en eaux douce et en mer du bord ou en embarcation, Plongée sous-marine.
Eaux Vives : sports en eaux vives, (canoë kayak, rafting, hydrospeed),
Terrestre : golf, sports de raquettes, course à pied, sports de balle et assimilés, athlétisme, pentathlon, gymnastiques, handisports, Rugby, football américain, football australien, Équitation, sports de tir (à l’exclusion de la chasse), tir à l’arc

  • INDIVIDUELLE ACCIDENT CLIENT

Clients des Éducateurs et moniteurs indépendants, TNS et Sociétés et Établissements
La garantie est accordée EUROPE ET DOM TOM

Contrat répondant aux exigences de l’Article 312-4 du Code du Sport

Il s’agit du contrat IA CLIENT le plus compétitif du marché.

Les garanties DÉCÈS ET INVALIDITÉ sont acquises aux assurés (clients du moniteur ou de l’établissement) en cas de dommages corporels survenant exclusivement lors de leurs participations aux activités sportives organisés par le coach sportif ayant adhéré au Programme d’assurance avec ACS+.
A l’exclusion de toutes compétitions (Voir tableau de primes selon CA du moniteur)

AVEC Assistance et frais de recherche et de secours aux clients :

    • De 1 € à 30 000 € : 43,60 € + OPTION ASSISTANCE à 50 euros TTC
    • De 30 001 à 60 000 € : 119,90 € + OPTION ASSISTANCE à 80 euros TTC
    • De 60 001 à 100 000 € : 185,30 € + OPTION ASSISTANCE à 130 euros TTC
    • De 100 001 € à 150 000 € : 272,50 € + OPTION ASSISTANCE à 200 euros TTC -**De 150 001 € à 300 000 € : 350 € + OPTION ASSISTANCE à 250 euros TTC (nouvelle tranche)
  • DOMMAGES, PERTE, VOL des EQUIPEMENTS ET MATERIELS SPORTIFS et LOISIRS lors des Transports, Utilisation et Fonctionnement, appartenant à l’éducateur sportif et/ou loués par ce dernier en vertu d’un contrat de location (y compris Embarcations et équipements nautiques, matériels de Chasse et de Pêche, Vélos…) : Devis via Fiche de renseignement à compléter disponible
  • MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE (Local, Bureau, Entrepôts…)

Contrat le plus compétitif du marché

Devis via Fiche de renseignement à compléter disponible

  • PREVOYANCE TNS GARANTIE DECES, INVALIDITE ET IJ en cas de MALADIE (en collaboration avec une importante Mutuelle Française) :

Territorialité France et Dom Tom - contrat indépendant de l’IA Moniteur qui lui est Monde entier- Prime plus élevée que l’IA Moniteur – Choix dans le capital décès (Jusqu’à 1M€) et Invalidité – IJ en cas de maladie- Possibilité options (rente éducation enfant, capital versés en cas de maladies redoutées…) – Eligible Loi Madelin

  • RC TOURISME (agrément Atout France) :

Organisation de voyages et séjours sportifs et loisirs, tourisme d’accueil, billetterie…
Devis via Fiche de renseignement à compléter disponible (Actuellement exclusion des activités Alpinisme, escalade et canyoning)

  • RC BIEN-ÊTRE

Pour les activités autres que les Métiers de la Forme (adhérents détenteur d’un diplôme d’état Métier de la forme) qui sont couverts en CAT 1 du contrat RCP :
Devis via Fiche de renseignement à compléter disponible

  • RC DÉCENNALE

Obligatoire pour les activités relevant du Bâtiment.

La RC décennale garantie les ouvrages pendant 10 ans s’ils s’avéraient impropres à leur destination.

Lors de la signature d’un marché, le code civil impose une obligation de résultat de livrer un ouvrage exempt de vices.

Contrat le plus compétitif du marché.

Devis via Fiche de renseignement à compléter disponible.

Nomenclature des activités relevant du Bâtiment sur demande à ACS+

  • MUTUELLE SANTÉ COLLECTIVE
    Devis via Fiche de renseignement à compléter disponible
  • AUTO-MOTO
    Devis via Fiche de renseignement à compléter disponible
  • PLAISANCE PROFESSIONNELLE
    Devis via Fiche de renseignement à compléter disponible
  • MULTIRISQUE HABITATION
    Devis via Fiche de renseignement à compléter disponible
  • DOMMAGES OUVRAGE
    (Obligatoire lorsqu’une personne réalise des travaux au-delà de 50 K€ à son domicile ou son entreprise)
    Devis via Fiche de renseignement à compléter disponible

VOS CONTACTS
Isabelle contact@sngpckda.org
AN3S : PERMANENCE téléphonique LES MARDIS ET MERCREDIS de 10h à 13h au 07.88.66.78.54 contact.an3s@gmail.com
ACS+ : acsgestion1@gmail.com