Services aux adhérents

Déclarer un accident

Déclaration d’accident 2022 Pour déclarer un accident vous pouvez remplir le formulaire en ligne ci-dessous (n’oubliez pas de vos connecter (...)

Bulletin d’adhésion version papier

Pourquoi Adhérer ?

Grilles tarifaires 2022 et tableaux des catégories/activités

Tarifs Responsabilité Civile PRO en fonction du nombre d’encadrants·es par catégorie CATEGORIES Nombre d’encadrants CAT 1 CAT 2 CAT 3 CAT 4 CAT 5 (...)

Différents moyens de paiements

Afin de régler votre adhésion syndicale et/ou votre cotisation assurance vous avez plusieurs possibilités : En espèces au bureau le mercredi et (...)

ASSURANCE : Aide et précisions concernant vos salariés

Bien apprécier votre effectif et opter pour la cotisation adaptée à votre situation. Votre effectif : Vous devez prendre en compte tous les (...)

Notices/Garanties ASSURANCES 2022

Notice d’information Couverture d’assurance RCP (Responsabilité Civile Professionnelle) Protection juridique des adhérents Conditions générales (...)

Tous les produits d’assurances proposés

LES ASSURANCES 2022 EXCLUSIVES ADHERENTS RC PROFESSIONNELLE (garantie obligatoire) Éducateurs et moniteurs indépendants, TNS et Sociétés et (...)

Offre d’accompagnement

Les syndicats vous accompagnent dans l’installation et le développement de votre structure. Un accompagnement complet, ou une simple question nous (...)

Protection Juridique

PROTECTION 2022 avec Groupama QUELLES SONT LES PRESTATIONS DONT VOUS BÉNÉFICIEZ ?1 – PRESTATIONS EN PRÉVENTION D’UN LITIGE 1.1 - UN SERVICE (...)

COVID19

Ressources et Outils

Aide à l’embauche d’un demandeur d’emploi de 26 ans ou plus en contrat de professionnalisation [FICHE TECHNIQUE]

MAJ 2021

Vous embauchez un demandeur d’emploi de 26 ans ou plus sous contrat de professionnalisation ? L’aide forfaitaire à l’employeur de Pôle emploi peut (...)

Journée annuelle de sécurité [CAHIER TECHNICO-JURIDIQUE]

MAJ 2016

Ce cahier technico-juridique a pour objet, dans un contexte de profondes modifications réglementaires : d’exposer les obligations qui résultent (...)

Les préconisations relatives aux obligations de l’établissement [RÈGLEMENTATION]

MAJ 2016

Les moyens mis en œuvre, au sein de tout EAPS-CK-DA, nécessaires à l’application des dispositions générales relatives aux EAPS et à celles, (...)

Modèle de REGLEMENT INTERIEUR [OUTIL]

MAJ 2021

Modèle de REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : Objet de l’EAPS….. « L’EAPS….(dénomination, coordonnes, réf adm. ) a pour objet : ...... Article 2 : (...)

EPI [RÈGLEMENTATION] [OUTIL]

MAJ 2016

Les préconisations particulières relatives aux EPI Au regard des différentes obligations qui incombent au responsable d’un EAPS/CKDA, tirées de (...)

Que doit contenir la notice d’information du fabricant d’EPI ? [OUTIL]

MAJ 2016

QUE DOIT CONTENIR LA NOTICE D’INFORMATION DU FABRICANT ? L’annexe III-5 du décret n°2009-890 du 22 juillet 2009 précise quelles sont les informations (...)

PROCESS de CONTROLE et FICHE DE GESTION pour les EPI [OUTIL]

MAJ 2016

PROCESS de CONTROLE et FICHE DE GESTION pour les EPI Le process a pour objectif de s’assurer du maintien en état de conformité des articles de (...)

Modèle de PROCESS de CONTROLE et de FICHE DE GESTION DES EPI NON SOUMIS à l’arrêté du 16 février 2010 [OUTIL]

MAJ 2016

Modèle de PROCESS de CONTROLE et de FICHE DE GESTION DES EPI NON SOUMIS à l’arrêté du 16 février 2010 Le registre a pour objectif de mettre en service (...)

EXIGENCES ESSENTIELLES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ (Article R. 322-29 du Code du Sport) [RÈGLEMENTATION]

MAJ 2016

I. ― Exigences de portée générale applicables à tous les EPI-SL Les EPI-SL assurent une protection adéquate contre les risques encourus. 1. 1. Principe (...)